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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société FRANPAT
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LA PASTAIA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA PASTAIA
Société FRANPAT (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
1749205
Date de dépôt :
05/09/1988
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
05/09/1998
LA PASTAIA de Société FRANPAT

Présentation de la marque LA PASTAIA

Déposée le 5 septembre 1988 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société FRANPAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LA PASTAIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société FRANPAT domicilié(e) No 16, 3e Avenue Z.I., 13127 VITROLLES - France.

La marque LA PASTAIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1749205.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA PASTAIA est expirée depuis le 5 septembre 1998.

Société FRANPAT a également déposé les autres marques suivantes : PIZZA PISA ON A TOUS UN PENCHANT POUR TOI


Société FRANPAT (S.A.R.L.) - No 16, 3e Avenue Z.I., 13127 VITROLLES - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1997-05

Pâtes fraîches alimentaires Restauration

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.